Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Shop-Xpress (https://shop-xpress.com) est édité par la société [Nom de la société] (ci-après « l'Éditeur »), dont le siège social est situé à [adresse complète].
- Forme juridique : [Forme juridique — SAS / SARL / EURL / micro-entreprise]
- Numéro de SIRET : [SIRET]
- Numéro RCS : [RCS — ville d'immatriculation]
- Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
- Capital social : [Montant] €
- Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable]
- Contact : notre formulaire de contact
2. Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — via le service Cloudflare Pages. Les serveurs utilisés pour la diffusion du site sont situés dans l'Union européenne. Cloudflare, Inc. est joignable à l'adresse support@cloudflare.com.
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site Shop-Xpress — textes, images, logos, graphismes, vidéos, marques, noms de produits, habillage graphique et structure du site — sont protégés par les droits d'auteur, les droits des marques et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur. Toute violation de ces droits expose son auteur aux poursuites civiles et pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle (notamment ses articles L335-2 et suivants).
4. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site Shop-Xpress sont celles que vous fournissez lors de vos achats (nom, adresse de livraison, e-mail, téléphone) ou de votre inscription à la newsletter. Elles sont utilisées exclusivement pour le traitement de vos commandes et l'amélioration de nos services.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition et d'un droit à la limitation du traitement. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment via notre formulaire de contact. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris).
Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement de la boutique (panier, session, préférences) et, avec votre consentement, des cookies de mesure d'audience anonymisés. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies à tout moment depuis les paramètres de votre navigateur. Consultez notre Politique de cookies pour en savoir plus.
6. Responsabilité
L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder. Les liens hypertextes vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'Éditeur quant à leur contenu.
7. Accessibilité
Le site s'efforce d'être accessible à tous les publics, conformément aux bonnes pratiques d'accessibilité. En cas de difficulté d'utilisation, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.
